Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA PETITE SOEUR
JOUETS PETITCOLLIN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98713513
Date de dépôt :
19/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/01/2008

Présentation de la marque MA PETITE SOEUR

Déposée le 19 janvier 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUETS PETITCOLLIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MA PETITE SOEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-09 du 27 février 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOUETS PETITCOLLIN domicilié(e) Zone industrielle, BP24, 55400 ETAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 371 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PREVOSTEAU-LECLERC - France.

La marque MA PETITE SOEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PETITE SOEUR est expirée depuis le 19 janvier 2008.

JOUETS PETITCOLLIN a également déposé les autres marques suivantes : PETITCALIN , PETICOLLIN , LES ANIBABIES , MA JOLIE POUPEE , MA JUMELLE MA POUPEE JUMELLE , ECOLO DOLL , PETITCOLLIN , Petit Câlin


JOUETS PETITCOLLIN (S.A.R.L.) - Zone industrielle, BP24, 55400 ETAIN - France - SIREN 401371364


Cabinet PREVOSTEAU-LECLERC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Papier à lettre, livres de photos ; lettres d'acier, plumes d'acier, rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, clichés à adresses, machines à imprimer des adresses, plaques à adresses pour machines à adresser, timbres à adresses, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, machines pour l'affranchissement (pour coller les timbres-postes ou imprimer l'affranchissement), presses à agrafer (papeterie), agrafes de bureaux, agrafes de porte-plume, albums, almanachs, colle d'amidon pour la papeterie ou le ménage, anneaux de cigares, appuie-main pour peintures, aquarelles aquariums d'appartement, maquettes d'architecture, crayons d'ardoise, ardoises pour écrire, papier d'argent, argile à modeler, tables arithmétiques, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, atlas, rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage, autocollants (articles de papeterie), bagues de cigares, bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, bandes gommées (papeterie), bavettes en papier, bavoirs en papier, biblorhaptes, dessous de chopes à bière, billes pour stylos, billets (tickets), blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, blocs (papeterie), blocs à dessin, bobines pour rubans encreurs, carton de pâte de bois (papeterie), papier de bois, boÎtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, bracelets pour instruments à écrire, brocheuses (papeterie), brochures, modèles de broderie), broquettes (punaises), brosses (pinceaux), agrafes de bureau, articles de bureau (à l'exception des meubles), buvards, cache-pot en papier, cire à cacheter, machines à cacheter de bureau, matières à cacheter, pains à cacheter, timbres à cacheter, cachets (sceaux), coffrets à cachets (timbres), supports à cachets (timbres), tampons pour cachets, cadres à composer (imprimerie), filtres à café en papier, cahiers, calendriers, papier calque, toile à calquer, calques, caractères (chiffres et lettres), dessous de carafes en papier, papier carbone, carnets, carrelets (règles), cartes, cartes à jouer, cartes géographiques, tubes en carton, carton, carton de pâte de bois (papeterie), cartonnages, cartons à chapeaux (boÎtes), cartons perforés pour métiers Jacquard, catalogues, cavaliers pour fiches, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, chansonniers, cartons à chapeaux (boÎtes), chapelets, châssis à composer (imprimerie), chemises pour documents, chevalets pour la peinture, chiffres (caractères d'imprimerie), encres de Chine, dessous de chopes à bière, chromolithographies (chromos), chromos, bagues (anneaux) de cigares, cires à cacheter, cires à modeler non à usage dentaire, classeurs (articles de bureau), clichés à adresses, clichés d'imprimerie, coffrets à timbres (cachets), coffrets pour la papeterie (articles de bureau), appareils pour le collage des photographies, bandes collantes pour la papeterie ou le ménage, matières collantes pour la papeterie ou le ménage, colles pour la papeterie ou le ménage, compas de tracé, cadres à composer (imprimerie), châssis à composer (imprimerie), composteurs, patrons pour la confection de vêtements, confettis, jetons de contrôle, corbeilles à courriers, cornets de papier, liquides correcteurs (articles de bureau), encres à corriger (héliographie), couches en papier ou en cellulose (à jeter), couches-culottes en papier ou en cellulose (à jeter), coupe-papier (articles de bureau), coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement), coupes histoliques (matériel d'enseignement), instruments pour le tracé des courbes, corbeilles à courrier, patrons pour la couture, couvertures (papeterie), porte-craie, craie à écrire, craie à marquer, craie pour la lithographie, craie pour tailleurs, crayons, machines à tailler les crayons, mines de crayons, porte-crayons, taille-crayons, crayons d'ardoise, crémières (petits vases) en papier, crochets de bureau, cylindres de machines à écrire, décalcomanies, déchiqueteurs de papier (article de bureau), décors de théâtre, serviettes à démaquiller en papier, fournitures pour le dessin, instruments pour le dessin, dessins, dessous de carafes (en papier), dessous de chopes à bière, diagrammes, distributeurs de ruban adhésif (articles de papeterie), chemises pour documents, doigtiers (articles de bureau), dossier (papeterie), drapeaux (en papier), duplicateurs, toiles d'encrage pour duplicateurs, eaux-fortes (gravures), échoppes pour graver à l'eau-forte, cylindres de machines à écrire, fournitures pour écrire, machines à écrire, nécessaires pour écrire (écritoires), plumes à écrire, plumes à écrire en or, tablettes à écrire, touches de machines à écrire, écriteaux en papier ou en carton, écritoires, fournitures pour l'écriture, modèles d'écriture, écussons (cachets en papier), gabarits à effacer, gommes à effacer, produits pour effacer, élastiques de bureau, papier ou électrocardiographes, papier d'emballage, emballages pour bouteilles (en carton ou en papier), emporte-pièce (articles de bureau), toiles d'encrage pour duplicateurs, encres, encres à corriger (héliographie), bobines pour rubans encreurs, rubans encreurs, tampons encreurs, encriers, papier pour appareils enregistreurs, matériel d'enseignement (à l'exception des appareils), matériel d'enseignement sous forme de jeu, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), machines de bureau à fermer les enveloppes, enveloppes pour bouteilles (en carton ou en papier), éphémérides, équerres à dessin, essuie-mains en papier, essuie-plumes, appareils à main à étiqueter, étiquettes non en tissu, étoffes pour reliures, étuis pour patron, faire-part (papeterie), fanions (en papier), feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement), fiches (papeterie), cavaliers pour fiches, figurines (statuettes) en papier mâché, fils pour reliures, matières filtrantes (papier)i, papier-filtre, filtres à café en papier, formulaires, formules, fournitures scolaires, crayons fusains, gabarits (papeterie), gabarits à effacer, galées (typographie), galvanotypes, clichés de galvanotypie, cartes géographiques, globes terrestres, gluten (colle) pour la papeterie ou le ménage, godets pour la peinture, toiles gommées pour la papeterie, gommes à effacer, gommes (colles) pour la papeterie ou le ménage, représentations graphiques, grattoirs de bureau, planches à graver, gravures, hectographes, horaires imprimés, humecteurs (articles de bureau), papier hygiénique, ichtyocolle pour la papeterie ou le ménage, images, impressions, rubans encreurs pour ordinateurs, machines à imprimer des adresses, blanchets pour l'imprimerie non en matières textiles, caractères d'imprimerie, clichés d'imprimerie, produits de l'imprimerie, imprimeries portatives (articles de bureau), imprimés, matériel d'instruction (à l'exception des appareils), cartons perforés pour métiers Jacquard, jetons de contrôle, matériel d'enseignement sous forme de jeu, jeux de cartes, cartes à jouer, journaux, langes en papier ou en cellulose (à jeter), lettres (caractères d'imprimerie), tire-lignes, linge de table (en papier), craie pour la lithographie, lithographies, objets d'art lithographiés, pierres lithographiques, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, papier lumineux, papier mâché, machines à écrire, essuie-mains en papier, manifolds, manuels, maquettes d'architecture, peignes à marbre, craie à marquer, marques pour livres, matières plastiques pour le modelage, cartons perforés pour métiers Jacquard, sachets pour la cuisson par micro-ondes, coupes biologiques pour la microscopie (matériel d'enseignement), porte-mines, mines à crayons, matériaux pour le modelage, matériaux à modeler, modèles de broderie, papier à lettre, plateaux pour ranger et compter la monnaie, mouchoirs de poche (en papier), mouilleurs de bureau, napperons en papier, nappes en papier, nécessaires pour écrire (écritoires), numéroteurs, oléographies, onglets (reliures), bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, pain à cacheter, palettes pour peintures, pellicules en matière plastiques (adhérentes, extensibles) pour la palettisation, pantographes (instruments de dessin), articles de papeterie, papeteries (nécessaires pour écrire), coupe papier (articles de bureau), papier, papier calque, papier carbone, papier d'argent, papier hygiénique, papier lumineux, papier mâché, papier pour appareils enregistreurs, papiers pour électrocardiographes, papier pour cardiogrammes, papier-filtre, papier-parchemin, presse-papiers, pastels (crayons), pâtes à modeler, carton de pâte à bois (papeterie), étuis pour patrons, patrons pour la couture, peignes à marbre, appuie-main pour peintures, brosses pour peintures, rouleaux de peintres en bâtiment, boÎtes de peinture (matériel scolaire), chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, peintures (tableaux) encadrés ou non, pellicules en matières plastiques (adhérentes, extensibles) pour la palettisation, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, perforateurs de bureau, périodiques, photographies, appareils pour le collage des photographies, supports pour photographies, photogravures, pierres lithographiques, pinceaux, pince-notes, pistolets pour le tracé des courbes, planches (gravures), planches à dessin, planches à graver, plans, plaques à adresses pour machines à adresser, matières plastiques pour le modelage, plateaux pour ranger et compter la monnaie, plioirs (articles de bureau), porte-plume, plumes (articles de bureau), essuie-plumes, plumes à dessin, plumes à écrire, plumes à écrire en or, plumiers, pochoirs, pointes à tracer pour le dessin, appareils et machines à polycopier, porte-craie, porte-crayons, porte-mines, porte-plume, portraits, cartes postales, timbres à poste, cache-pot en papier, presse-papiers, presses à agrafer (papeterie), bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur, prospectus, publications, punaises (pointes), papier pour radiogrammes, registre (livres), règles à dessiner, réglettes (composteurs), reliures, articles pour reliures, répertoires, représentations graphiques, appareils de reproduction (articles de bureau), toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, reproductions graphiques, revues (périodiques), rideaux en papier, ronds de table (en papier), rouleaux de peintures en bâtiment, distributeurs de ruban adhésifs (articles de papeterie), rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, rubans en papier, rubans encreurs, bobines pour rubans encreurs, rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs, rubans pour machines à écrire, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballages (en papier ou en matières plastiques), sachets pour la cuisson par micro-ondes, sacs à ordure (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sceaux (cachets), tampons pour sceaux, fournitures scolaires, serre-livres, serviettes à démaquiller en papier, serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), signets, cartes de souhaits, sous-main, statuettes en papier mâché, stéatite (craie pour tailleurs), stencils, stores en papier, stylographes, stylos, billes pour stylos, supports pour plumes et crayons, linge de table en papier, ronds de table en papier, serviettes de table en papier, tapis de table en papier, tableaux (peintures) encadrés ou non, tableaux noirs, tables arithmétiques, tablettes à écrire, taille-crayons, machines à tailler les crayons, craie pour tailleurs, tampons encreurs, tapis de table (en papier), terrarium d'appartement (vivarium), tés à dessin, décors de théâtre, tickets (billets), plaques à timbrer, timbres (cachets), coffrets à timbres (cachets), supports à timbres (cachets), timbres à adresse, timbres à cacheter, timbres-poste, tire-lignes, toile à calquer, toile pour reliures, toiles d'encrage de machines pour la reproduction de documents, toiles d'encrage pour duplicateurs, toiles gommées pour la papeterie, toiles pour la peinture, serviettes de toilettes en papier, touches de machines à écrire, pointes à tracer pour le dessin, transparents (papeterie), trousses à dessin, tubes en carton, caractères typographiques, patrons pour la confection de vêtements, appareils à vigneter, feuilles de viscose pour l'emballage. Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; antidérapant pour chaussures, habillement pour automobilistes, bonnets de bain, caleçons de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, sandales de bain, souliers de bain, bandeaux pour la tête (habillement), barrettes (bonnets), bas, talonnettes pour les bas, bas sudorifuges, bavettes non en papier, bavoirs non en papier, bérets, blouses, boas (tours de cou), body (justaucorps), bonneterie, bonnets, tiges de bottes, bottes, bottines, bouts de chaussures, dessous-de-bras, bretelles, brodequins, cache-col, cache-corset, caleçons, caleçons de bain, calottes, camisoles, capuchons (vêtements), carcasses de chapeau, casquettes, ceintures (habillement), châles, robes de chambre, chanceliers non chauffés électriquement, chandails, chapeaux, carcasse de chapeaux, chapellerie, chasubles, chaussettes, fixe-chaussettes, supports-chaussettes, chaussons, antidérapants pour chaussures, bouts de chaussures, empeignes de chaussures, ferrures de chaussures, talonnettes pour chaussures, trépointes de chaussures, chaussures, chaussures de football, crampons de chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de ski, chaussures de sport, chemises, empiècements de chemises, plastrons de chemises, chemisettes, coiffes, coiffures (chapellerie), cache-col, collants, collets (vêtement), cols, faux-cols, combinaisons (sous-vêtements), combinaisons (vêtements), combinaisons de ski nautique, vêtements confectionnés, lingeries de corps, corselets, cache-corsets, corsets, costumes, costumes de mascarade, couches en matières textiles, couches-culottes, couvre-oreilles (habillement), crampons de chaussures de football, cravates, culottes, couches-culottes, habillement pour cyclistes, dessous (sous-vêtements), dessous-de-bras, vêtements de dessus, doublures confectionnées parties de vêtements), écharpes, empeignes, empiècements de chemises, espadrilles, étoles (fourrures), faux-cols, ferrures de chaussures, chaussures de football, foulards, fourrures (vêtements), gabardines (vêtements), gaines (sous-vêtements), galoches, gants (habillement), gilets, soutiens-gorge, guêtres, guimpes (vêtements), souliers de gymnastique, articles d'habillement, habits, hauts-de-forme, imperméables, jambières, jarretelles, jarretières, jerseys (vêtements), jupes, jupons, langes en matières textiles, layettes, lingerie de corps, lingerie de corps sudorifuge, livrées, maillots, manchettes (habillement), manchots (habillement), manipules (liturgie), manteaux, mitaines, mitons, mitres (habillement), paletots, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, peignoirs, pèlerines, pelisses, sous-pieds, chaussures de plage, costumes de plage, plastrons de chemises, poches de vêtements, pull-over, pyjamas, robes, robes de chambre, sabots (chaussures), sandales, semelles, semelles intérieures, chaussures de ski, combinaisons de ski nautique, slips, souliers, sous-pieds, sous-vêtements, sous-vêtements sudorifuges, soutiens-gorge, chaussures de sport, sous-vêtement sudorifuge, supports-chaussettes, surtouts (vêtements), tabliers (vêtements), talonnettes pour les bas, talonnettes pour les chaussures, talons, tiges de bottes, toges, trépointes de chaussures, tricots (vêtements), uniformes, vareuses, vestes, poches de vêtements, sous-vêtements, vêtements en papier, visières (chapellerie), voiles (vêtements), voilettes. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; vêtements pour poupées ; vêtements pour les jeux et déguisements ; décorations pour arbre de Noel.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].